La réforme territoriale à vive ALUR*

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PLU et PLUi : URGENCE ou PRECIPITATION ?

L’intercommunalité n’est pas une notion nouvelle en France.  Les premiers syndicats de gestion sont apparus dès 1890 et ont été structurés tout au long du vingtième siècle pour aboutir en 1992 à l’apparition des communautés de communes puis en 1999 aux communautés d’agglomérations et urbaines.

La mise en place de nombreux syndicats intercommunaux considérés comme des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) au sein de nos communes est la preuve que ce type de gestion coopérative a déjà permis et continue de permettre dans de nombreux domaines de rendre un meilleur service public.

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620 € de dette communale moyenne par habitant

Les communes préparent leurs budgets 2015. Avec la chute des dotations de l’État et le niveau bas des taux d’intérêt, elles auront certainement la tentation d’avoir recours à l’emprunt. Certaines peuvent encore se le permettre. D’autres non.

Nous avons compilé les chiffres du ministère de l’Économie concernant l’endettement à fin 2013 des 10 communes de l’intercommunalité. Comme on peut le constater, il existe des écarts énormes, de 1 à 10 pour la dette par habitant, de 1 à 20 pour l’annuité par habitant. Nos communes se répartissent autour de la moyenne nationale de 607 € de dette par habitant et de 91 € d’annuité par habitant.
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Démocratie locale en danger : l’opposition de Chambourcy demande justice

La vie de notre démocratie locale s’organise au rythme des conseils municipaux. C’est un rendez-vous, en général mensuel, très important, que la plupart des maires s’attachent à organiser avec rigueur et loyauté vis-à-vis de l’opposition municipale et donc de l’ensemble de la population. Qu’ils en soient remerciés. Malheureusement notre observatoire de la démocratie locale pour notre région de Saint-Germain-en-Laye relève plusieurs écarts par rapport à la rigueur et à la loyauté attendues.

L’opposition municipale est le garant de notre démocratie locale. Les conseillers d’opposition sont des élus comme les autres (à ceci près qu’ils représentent chacun beaucoup plus d’électeurs que les élus de la majorité !) et doivent donc être informés sur les textes et délibérations aussi parfaitement que les conseillers de la majorité. Souvent d’ailleurs ce sont ces élus d’opposition qui animent les débats des conseils, apportant, lors des délibérations, une contradiction, une objection, un autre regard, intervenant utilement là où l’élu majoritaire ne va pas vouloir s’exposer, mettre en évidence une autre sensibilité que celle de son groupe et de son maire. Trahir en quelque sorte son camp. On peut comprendre et respecter cette retenue aussi.

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A ce sujet, dans notre région, une commune se distingue particulièrement : Chambourcy. Nous l’avons signalé lors d’un premier banc test des conditions d’organisation des conseils municipaux. Vous pouvez retrouver ce comparatif sur cette page. Face à de tels dysfonctionnements (principalement absence totale d’information à la population via le site internet communal et rupture d’égalité de traitement des conseillers municipaux), l’opposition municipale de Chambourcy a été contrainte, en désespoir de cause, après de multiples requêtes au niveau municipal, de déposer il y a quelques jours, le 13 novembre, un recours auprès du tribunal administratif de Versailles. Vous trouverez sur le site des élus de l’opposition municipale de Chambourcy tous les détails de ce dossier. L’affaire est désolante, mais ce recours est nécessaire et salutaire, selon nous.

Et pour finir sur une note positive, saluons l’initiative de la mairie de Poissy, qui a retransmis « en live » sur YouTube et DailyMotion son conseil municipal du lundi 24 novembre. Il n’y avait sûrement pas foule (200 connexions sur YouTube quand même). Mais voilà comment doit vivre notre démocratie locale, ici, chez nous, dans le nord-est des Yvelines, en 2014. Pas en humiliant l’opposition et en se contentant d’afficher les ordres du jour et les comptes rendus de conseils sur un mur de la mairie !

Élections départementales : les investitures UMP des Yvelines officialisées pour nos cantons

L’UMP des Yvelines a officialisé jeudi 20 novembre lors d’un comité départemental réuni à Louveciennes une bonne partie de ses investitures (16 binômes sur 21) pour les élections de mars 2015.

Comme nous vous l’avons indiqué dès mardi, pour le nouveau canton de Saint-Germain-en-Laye, il y aura double investiture UMP-UDI avec comme candidats Philippe Pivert (UDI), conseiller général sortant et maire-adjoint à Saint-Germain-en-Laye, et Elisabeth Guyard, maire-adjoint à Fourqueux.

Ce canton regroupe, selon le nouveau découpage, Saint-Germain-en-Laye, Aigremont, Chambourcy, Fourqueux, Mareil-Marly et Le Pecq.

Pour les autres cantons qui nous intéressent les investitures ne concernent que l’UMP.

Canton de Chatou (auquel sont rattachées les communes de Marly-le-Roi et du Port-Marly) : Ghislain Fournier (conseiller général sortant, maire de Chatou) et Marcelle Gorgues (maire du Port-Marly).

Canton de Verneuil-sur-Seine (L’Étang-la-Ville) : Jean-François Raynal (conseiller général sortant) et Hélène Brioix (maire-adjoint à Vernouillet).

Canton du Chesnay (Louveciennes) : Philippe Brillault (conseiller général sortant, maire du Chesnay) et Sylvie d’Estève (maire-adjoint à La Celle-Saint-Cloud).

Les investitures dans les cantons voisins sont sans grande surprise :

Canton de Poissy : Karl Olive (conseiller général sortant, maire de Poissy) et Elodie Sornay (maire-adjoint à Achères).

Canton de Sartrouville : Pierre Fond (conseiller général sortant, maire de Sartrouville) et Janick Géhin (maire-adjoint à Maisons-Laffitte).

Canton de Houilles : Alexandre Joly (conseiller général sortant, maire de Houilles) et Nicole Bristol (maire-adjoint à Montesson).

A part l’obligation de constituer des tandems homme-femme qui provoque un appel d’air salutaire en faveur de candidates, le renouvellement n’est pas vraiment à l’ordre du jour de ces élections départementales pour l’UMP 78. Dans chaque binôme il y a un conseiller général sortant ! Compte-tenu du contexte politique et d’une participation que l’on peut anticiper faible à très faible (moins de 50% des inscrits), il est probable que nous connaissions ainsi déjà, sauf grosse surprise, la liste des élus de mars.

 

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Retrouvez ici le Communiqué de presse (plutôt laconique) de la Fédération UMP des Yvelines avec les binômes « homme-femme » investis. Curieusement l’UMP semble attaché à maintenir une telle hiérarchie, homme en premier, femme en second, ce qui est contraire à l’esprit de la loi.


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Le conseil communautaire s’oppose, sans illusion, au projet d’élargissement

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Lors de sa réunion du 19 novembre, le conseil communautaire de Saint-Germain Seine et Forêts a voté un avis négatif sur le projet de fusion avec les communautés Boucle de la Seine, Maisons-Mesnil et avec la commune de Bezons, située dans le Val d’Oise, soit un périmètre regroupant 340000 habitants et 20 communes. Lors du débat, assez terne il faut le reconnaître, les élus paraissant de plus en plus résignés, nous avons tout de même noté deux points importants sinon nouveaux.

  • En premier lieu il apparaît quasiment impossible de faire évoluer ce projet que tout le monde semble aujourd’hui rejeter, ce qui était moins clair auparavant. L’absence de concertation véritable est bien constatée. Les amendements ont très peu de chances d’aboutir avant la date butoir (actuellement le 28/02/2015 mais qui pourrait être repoussée à avril). Deux issues sont cependant envisagées : la voie législative, donc un projet de loi soumis au parlement, ou des recours ultérieurs (après le 28/02 ou avril) qui semblent avoir un peu plus de chances de succès. Mais tout cela reste bien aléatoire.
  • Deuxième information à retenir des débats, le cas de Bezons. La plupart des conseils municipaux de l’intercommmunalité sont en train de rendre un avis négatif en stigmatisant Bezons et les Bezonnais ! Voilà qui est bien injuste car la situation de Bezons est très particulière. Actuellement elle est associée à Argenteuil, laquelle commune veut rejoindre la métropole du Grand Paris. Bezons dès lors n’a que deux choix possibles : soit faire comme Argenteuil, soit se raccrocher à une autre intercommunalité. De la métropole du Grand Paris elle ne veut pas. Donc la géographie la condamne à se tourner vers notre future intercommunalité. Comme l’a bien souligné Emmanuel Lamy, maire de Saint-Germain-en-Laye, « même si un amendement était obtenu de la CRCI, Bezons n’a pas d’autre choix que d’être avec nous ».

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Comme on le voit sur la carte ci-dessus, Bezons est condamnée à se rapprocher de Houilles, Sartrouville et Carrières-sur-Seine. En effet, Argenteuil, Colombes et Nanterre vont être intégrées dans la métropole du Grand Paris avec un statut particulier. Et désormais il est interdit à Bezons de rester isolée !

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Schéma régional des intercos : les conseils municipaux rendent un avis négatif

Après Louveciennes le 16 octobre, c’est au tour du conseil municipal de Saint-Germain-en-Laye de se prononcer sur le Schéma Régional de Coopération Intercommunale, autrement dit la nouvelle intercommunalité à 340000 habitants. Chose faite lors de la séance du 13 novembre. Voici la conclusion de la délibération :

srci_avis_sgLe texte complet de la délibération avec le rappel du calendrier peut être retrouvé ici.

A noter que le conseil municipal de Fourqueux a rendu un avis à peu près similaire lundi 17 novembre. Nous attendons le texte de la délibération.

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Il semble déjà que l’intégration de Bezons, commune du Val d’Oise, au dernier moment, fasse l’unanimité contre elle. Mais est-ce vraiment tout ce que l’on peut trouver à redire contre ce projet précipité et mené sans concertation avec les élus et encore moins avec les habitants ?

Élections départementales : Elisabeth Guyard et Philippe Pivert investis UMP-UDI à Saint-Germain-en-Laye

Cela se précise pour les élections départementales des 22 et 29 mars 2015. Concernant le nouveau canton de Saint-Germain-en-Laye qui regroupe 6 communes sur 10 de notre intercommunalité, une investiture UDI-UMP devrait être accordée à Philippe Pivert et Elisabeth Guyard.

Philippe Pivert (UDI) est conseiller général sortant (canton de Saint-Germain-en-Laye Sud) et maire-adjoint à Saint-Germain-en-Laye.

Elisabeth Guyard est maire-adjoint à Fourqueux.

Elisabeth Guyard et Philippe Pivert sont par ailleurs tous deux conseillers communautaires pour la communauté de communes Saint-Germain Seine et Forêts.

Le conseiller général sortant du canton du Pecq, Daniel Level, deviendrait conseiller spécial auprès de Pierre Bédier, actuel président du Conseil général des Yvelines et probable futur président de l’assemblée départementale.

Ces investitures devraient être officialisées lors d’une réunion de l’EPY, le groupe majoritaire au Conseil général des Yvelines, ce jeudi 20 novembre.

Retrouvez sur cette page la nouvelle carte des cantons en vue des élections départementales 2015 et sur cette page la liste des conseillers généraux sortants.

Élections départementales : la carte et les investitures se dessinent

Pour les élections départementales des 22 et 29 mars 2015, concernant notre intercommunalité, deux décisions importantes vont être rendues dans les prochains jours. D’abord celle du Conseil d’État sur le découpage des cantons dans les Yvelines. Le recours du Conseil Général a été examiné le 23 octobre. On attend encore le verdict qui devrait être selon toute vraisemblance un rejet de la proposition des élus des Yvelines d’une carte plus cohérente avec celle des intercommunalités et de l’action sociale. Le Conseil d’État a en effet rejeté tous les recours de ce type s’en tenant au découpage sur des bases démographiques. Dernièrement c’était le cas pour le Gard et la Corse-du-Sud.

On en resterait donc au découpage du ministère de l’Intérieur :

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L’intercommunalité est donc répartie entre 4 cantons, mais 6 des 10 communes se trouvent dans le nouveau canton de Saint-Germain-en-Laye qui regroupe 3 anciens cantons : Saint-Germain-en-Laye Nord (moins Achères), Saint-Germain-en-Laye Sud et Le Pecq.

La deuxième décision importante attendue est celle des investitures UMP. Elles devraient se jouer le 24 novembre lors d’un comité départemental. Entre autres problèmes à régler : beaucoup trop de sortants hommes et très peu de femmes candidates. Le nombre de cantons des Yvelines passe en effet de 39 à 21 mais nous élirons une femme et un homme pour chaque canton. Plus précisément une femme et sa suppléante, un homme et son suppléant.

Pour le canton de Saint-Germain-en Laye rien n’est joué mais un « ticket » réunissant Marta de Cidrac et Daniel Level semble se dessiner. A moins que Philippe Pivert (UDI), maire-adjoint à Saint-Germain-en-Laye et conseiller général sortant (Saint-Germain-en-Laye Sud), bénéficie d’une investiture dans le cadre d’un accord départemental entre l’UMP et les centristes. Encore lui faudrait-il une coéquipière tendance UMP et élue d’une commune qui ne soit pas Saint-Germain-en-Laye. Et cela s’avère un peu compliqué, les deux élues maires du canton, Laurence Bernard (Le Pecq) et  Brigitte Morvant (Mareil-Marly), ne souhaitant pas briguer un mandat de conseiller général.

Marta de Cidrac est 1er adjoint à la mairie de Saint-Germain-en-Laye. Daniel Level est conseiller général sortant (canton du Pecq) et maire de Fourqueux.

Pour les autres cantons, les jeux paraissent faits, au moins pour les candidats « hommes ». Ghislain Fournier  pour le canton de Chatou (Marly-le-Roi, Le Port-Marly), Philippe Brillault pour le canton du Chesnay (Louveciennes) et Jean-François Raynal pour le canton de Verneuil-sur-Seine (L’Étang-la-Ville).

En pleine réforme territoriale, mais avec des compétences revues à la baisse pour l’assemblée départementale, il faut s’attendre pour les élections de mars à une (trop) faible participation. Les candidates et candidats soutenus par l’UMP ont ainsi toutes les chances de l’emporter, même si l’on ne peut que souhaiter de nombreuses autres candidatures pour alimenter le débat citoyen.

Lire également à ce sujet l’article paru précédemment sur le découpage cantonal.

 

Neuf communes sur dix concernées par la taxe sur les résidences secondaires

Mauvaise surprise pour les propriétaires de résidences secondaires -plus exactement de logements meublés qui ne sont pas une résidence principale- situées dans des zones dites « tendues » pour ce qui concerne le logement. Au total 1150 communes sont concernées dans toute la France. La liste vient d’être publiée. C’est la même que pour la taxe concernant les logements vacants non meublés instituée en 2013. Et sur ce critère notre intercommunalité de Saint-Germain Seine et Forêts fait presque le grand chelem. Neuf communes sur les dix sont concernées.

Toutes donc, à l’exception de la plus petite, Aigremont. Mais pour Saint-Germain-en-Laye comme pour Marly-le-Roi, Louveciennes, Le Pecq, Chambourcy, L’Étang-la-Ville, Fourqueux, Mareil-Marly et Le Port-Marly, les municipalités pourront décider d’une surtaxe de 20% sur la taxe d’habitation de tout logement meublé qui n’est pas une résidence principale. Des dégrèvements sont prévus pour tenir compte des situations particulières : personnes âgées à revenus modestes en maison de retraite ou obligation de double résidence pour des raisons professionnelles. Les communes peuvent ou non décider de cette taxe. Mais compte tenu des réductions à venir des dotations de l’État l’option paraît assez irrésistible pour équilibrer le budget municipal aux frais d’un petit nombre de résidents occasionnels qui a priori ne votent pas sur la commune. Toutefois la base fiscale semble assez ténue si l’on se réfère aux chiffres de l’Insee : environ 600 résidences concernées pour une recette qui ne devrait guère dépasser les 100000 euros…

 Résidences secondaires en 2010
Chambourcy24
L'Étang-la-Ville29
Fourqueux26
Louveciennes34
Mareil-Marly30
Marly-le-Roi49
Le Pecq68
Le Port-Marly5
Saint-Germain-en-Laye365
Nombre de résidences secondaires en 2010. Source : Insee.

Les circulations douces incompatibles avec Emmaüs Bougival !!!

Les circulations douces viendraient contrarier les activités d’une communauté à laquelle nous sommes tous attachés ? Cette polémique est à pleurer. Il y a eu sans doute des erreurs, des maladresses de la part de la mairie du Port-Marly qui le reconnaît d’ailleurs. Et l’on aimerait bien avoir communication des détails du projet. Ne fut-ce qu’un plan précis ! Mais soutenir qu’un passage de quelques piétons et vélos supplémentaires va obliger la communauté Emmaüs de Bougival à quitter l’île de la Loge par manque de places de parking n’a tout simplement pas de sens. Au contraire l’accès pédestre grâce à une nouvelle passerelle pourrait limiter la circulation automobile et faciliter l’accès de visiteurs non motorisés. Et s’il y a un problème de parking il ne peut en aucun cas être aggravé par une piste cyclable. L’article paru cette semaine dans La Croix (édition du 4 novembre) résume assez bien la situation.

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On peut retrouver les arguments d’Emmaüs sur cette page. De sa lecture ressort un sentiment de grande inquiétude vis-à-vis de tout changement mais rien d’insurmontable, à condition de trouver les bons interlocuteurs ! Quand au projet de passerelle et de parc il a été présenté dans le numéro de septembre du journal municipal (cliquer/toucher pour lire). Cette passerelle rendra possibles les itinéraires à vélo du Pecq à Rueil en évitant la dangereuse RD113.

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